Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
35 délibérations au cours des 2 dernières années
Désherbage, don et vente de documents des médiathèques du Val d'Amour
N°149/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
8.9 Culture
Périodes de fermeture de la micro-crèche en 2024
N°150/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Modification du règlement de fonctionnement de la micro-crèche
N°151/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Autorisation d'engager et de mandater sur l'exercice 2024 avant le vote du budget primitif
N°152/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
7.1 Décisions budgétaires (B.P., D.M., C.A. etc.)
Groupe scolaire de Mont sous Vaudrey - Etude sur les incidences financières et juridiques d'un portage par une SPL
N°153/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
7.1 Décisions budgétaires (B.P., D.M., C.A. etc.)
Admission en non-valeur
N°154/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
7.1 Décisions budgétaires (B.P., D.M., C.A. etc.)
